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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… les machines à tirer les fils et à lier les jours), qui relèvent du n° 84.47 . Les machines à coudre les feuillets … * Les machines à coudre destinées à l'amusement des enfants relèvent du n° 95.03 . ° ° ° Note explicative de … le poids de la tête de la machine n'excédant pas 16 kg. Relèvent également de cette sous-position les machines à …