… compas directeurs, compas de route, compas de relèvement, etc. II.‑ AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE … engendrées par les accélérations qui accompagnent les évolutions aux grandes vitesses. 7) Les pilotes …
… les machines à tirer les fils et à lier les jours), qui relèvent du n° 84.47 . Les machines à coudre les feuillets … * Les machines à coudre destinées à l'amusement des enfants relèvent du n° 95.03 . ° ° ° Note explicative de … le poids de la tête de la machine n'excédant pas 16 kg. Relèvent également de cette sous-position les machines à …
… conçus en vue de ces dernières opérations; ils relèvent aussi de la présente position, pour autant qu' ils … Le chauffage se fait le plus rapidement possible pour éviter que la chaleur ne pénètre au coeur du métal et, dès …
… d'azote dans les laboratoires. Les cobaltinitrites relèvent du n° 28.42 . B.- NITRATES Sont repris ici les … nitrate d'ammonium et du nitrate de sodium même purs, qui relèvent des n°s 31.02 ou 31.05 (voir aussi les exclusions …
