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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, qui est entièrement doublé et qui …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ … en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type ordinaire à manche , y … lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2) Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, … vitamine B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme de framboise et une proportion … de différentes vitamines. Cette préparation est utilisée comme reconstituant du sang dans le traitement de l'anémie …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés … , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d) La coffinite , silicate d'uranium. e) La davidite , titanate … thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » d'uranium obtenus …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du …
Classification opinions
… 1. Appareil présenté avec une manette de commande comportant un câble de connexion, un câble de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …
Explanatory notes
… par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après … à la formation des mailles 8448.59 - - Autres Sont compris dans la présente position : I. Tous les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à … ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …