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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… moteurs à turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure … corps dont chacun est entraîné par sa propre turbine par l'intermédiaire d'un arbre coaxial. Le plus souvent, un … Il comprend également les moteurs à turbine à gaz industriels qui sont, soit expressément conçus à des fins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment …
Classification opinions
… de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une … brise-mottes tournant en même temps qu'une vis sans fin, 2) un système de concassage/broyage des mottes de sel … essentiellement d’une trémie de réception, d’une trémie intermédiaire équipée d’une vis mélangeuse à triple pas et …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La … présente position comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent … provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ … ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
Explanatory notes
… De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de … ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres ‑ De fibres …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … e) La brochantite, sulfate basique de cuivre. f) La chalcosine (ou chalcosite), sulfure de cuivre. g) La …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins domestiques : 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure … c ommun ( Bos taurus ), le bœuf à bosse ou bœuf‑Zébu ( Bos indicus ) et le bœuf Watussi. B) Les bœufs asiatiques du …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …