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Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant … en panneaux; les feuilles sont encollées et pressées les unes contre les autres de telle manière que le plus souvent …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… convenablement préparées, sont appliquées régulièrement sur une forme conique (cône), soit par aspiration dans des … pour fabriquer notamment les casquettes d'armée ou d'autres uniformes. 2)   Les manchons (cylindres) en feutre pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les autres types … à base de composés du chrome , tels que les pigments jaunes consistant en mélanges de chromate de plomb et d'autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils mécaniques ou automatiques … de concassage permettant de réaliser un calibrage uniforme du charbon. Sont également compris ici les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… sous-orbitaux.               - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un … véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la présente position concerne un groupe important d'outils interchangeables avec lesquels … le cas, les outils de la présente position sont soit d'une seule pièce, soit composites. Les outils d'une seule …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm               - Pour …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette …