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Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre approximatif d'un millimètre, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80

Classification opinions

… composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre … sur un tissu en fibre de verre et munies de connexions électriques. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but … obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits destinés à être transformés en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… 1. Machine portative manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches sur des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis … à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la terre et d'une … roue à pales entraînée à partir de la prise de force du tracteur et qui projette cette terre sur le silo à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

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