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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… sont classées séparément. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique se présentant coupés …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… taille de l’écran d’affichage est de 23 x 23 mm (128 x 128 pixels). La montre de course sans être appariée à un autre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2000 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… présente sous la forme d'une petite marmite munie de trois pieds. Il a une hauteur de 4,5 cm et le diamètre de son …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… d'une ligne. La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La machine permet de retoucher images …

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