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Section XVI

Explanatory notes

… qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, … déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de …

Legal note

… qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, … déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de …

Classification opinions

… destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou … Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, … la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette …

Section XVII

Explanatory notes

… DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage …

Classification opinions

… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), … lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou … il y a lieu de prendre en considération pour le classement de ces matières (fibres) les pourcentages …

Legal note

… chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), … lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou … textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du …

Classification opinions

… de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; … couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note … artificielles discontinues sont d'ordinaire fabriquées par passage de la matière première à travers une filière percée …

Legal note

… les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; … 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Classification opinions

… de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), … comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Legal note

… couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), …

Classification opinions

… de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils … comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à …

Legal note

… de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils …

Classification opinions

… de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, … et les disjoncteurs et jeux de barres qui y sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… à l’intérieur de sa cellule) et le verre inférieur; - un assemblage de cartes de circuits imprimés flexible, qui assure l’interface entre l’appareil principal (téléphone …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une … des ouvertures de 35 x 40 mm. Le polymère d'enduction assure la fixation (consolidation) des éléments de la grille … et façonnés selon la forme voulue. Ils peuvent présenter un aspect naturel ou être décorés et peuvent rester en place …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont … flacons avec du vernis à ongles. L'ensemble est en matière plastique (à l'exception de la chaîne qui est en métal), … Application de la RGI 1. Adoption : 1998 … 5. Assortiment pour fondre et mouler du chocolat, constitué par …

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