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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à … 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …