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… second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à … produits exclus de cette position sont ici en tout point applicables. Sont, en outre, exclus de cette position : …
… 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La … et les pois fourragers. 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots … ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4) …
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