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Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc.  Le dessus de ces …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes   1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… similaires, du n°  73.10 . b)    Les petites armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et autres meubles du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… Les mélanges entre eux de produits visés dans la liste du paragraphe A) ci-dessus , l'engrais consistant en mélange de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) et les …

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