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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : a)    Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… brosserie, on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou de martres. Les soies et poils de la …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… les jujubes, les nèfles du Japon, les longanes, les litchis, les baies de corossol (anones muriquées ), les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages …

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