… Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES … rameaux et autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour …
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… Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …
… provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont … ou l'extraction de l'amidon ou du gluten de froment (blé). 3) Les produits provenant de matières premières … obtenus par expansion des grains ou par grillage, et le blé dit bulgur sous forme de grains travaillés ( n° 19.04 ). …
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… provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont …
… (Chapitre 87); e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). … de certaines matières tissées, tressées, parallélisées ou assemblées d'une manière analogue et dont les principales … ( Chapitre 87 ). l) Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par exemple). …
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… (Chapitre 87); e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). …
… désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les … bardane ( Arctium lappa ) ( n° 12.11 ). e) Les algues comestibles ( n° 12.12 ). f) Les rutabagas, les …
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… désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les …
… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, … la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine végétale non …
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… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, …
… ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et … en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries contenant du cacao en proportion …
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… ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et …
… du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les … simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés ou non. 3) Les vêtements, accessoires du vêtement …
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… du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les …
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