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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc … etc.). Dans ce dernier cas la quantité de liant ne peut excéder 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des …
Explanatory notes
… lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 … dispositif approprié. Parmi les machines de l'espèce, on peut citer : 1) Les machines à ébarber à brosses … usinée, et d’une ou plusieurs roulettes abrasives. Elles peuvent travailler la surface externe de la pièce usinée, la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des …