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Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration … Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des … les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent …

Legal note

… les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration … Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des … les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu élastique … de quatre bandes rigides disposées perpendiculairement à la longueur de la ceinture (rappel postural). Elle est … est recommandé pour la prévention et le traitement : - des lombalgies et sciatalgies aiguës ou chroniques - des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… conçu pour une tension supérieure à 1000 volts, est employé pour la protection (mise à la terre) des équipements … en acier présentant, à sa partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en … ci-dessous et dont chacun comporte, à l'intérieur, fixées longitudinalement à l'aide d'isolateurs électriques, un …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… forme liquide contenant de l'hypochlorite de sodium, du chlorure de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… 1. Stylo d'impression portatif qui fonctionne en extrudant un … Le fil en matières plastiques est chauffé dans le corps du stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage … préparation du café, d’une capacité de 45 tasses.  Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche … en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : … par un fil de coton garni de petits plombs de 9 mm de longueur et de 2 mm d'épaisseur, juxtaposés sur toute la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm (UV, … de traitement de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à commander le système … dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm(UV, visible) …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… en matière plastique, dont une partie est recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de … été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la matière …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… télésignal conçus pour émettre un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence … télésignal conçus pour émettre un signal sonore et visuel lorsqu'ils reçoivent un signal en radiofréquence …