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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… découpé , constitué de feuilles de tabac fermentées et écôtées qui ont été découpées en fines bandelettes d'environ …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50

Classification opinions

… en acier, généralement placés de façon à ce que leur axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen d'une cage …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… employés comme nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …