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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… se distinguent des microscopes optiques par le fait qu'ils utilisent, au lieu des rayons lumineux, des faisceaux … électrons est remplacé par le canon à protons et la source utilisée est l'hydrogène. C) Les diffractographes … de la préparation examinée. Ces appareils qui sont utilisés notamment pour des études de corrosion, de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - … moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, on peut citer : 1) Les locomotives diesel a) Les … généralement que deux essieux moteurs. Ils sont surtout utilisés dans les gares pour la manœuvre des wagons et par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des … pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… la pièce à travailler. Mais dans certains cas, on utilise un seul moule métallique n’opérant que sur une … Les machines de formage des profilés sont des machines utilisées pour une production automatisée et en continu de … comportant des nervures et des rainures structurées sont utilisés pour découper un large rouleau de métal en …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se … grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les … dispose de sa propre alimentation en carburant et utilise l'excédent d'oxygène contenu dans les gaz … reliée par un arbre à une hélice du type de celles qui sont utilisées dans les moteurs d'aviation à piston. Cette roue …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ … de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un … position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur …