Explanatory notes
… leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les … mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment : a) les huiles impropres à leur usage …Classification opinions
… pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères … (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 3. Mélanges de stéréoisomères d’hydrocarbures …
