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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… 4); dans cette sorte de tapis, les poils sont simplement à cheval sur les fils de trame; si, au contraire, les boucles … de fibres de coco ou de fibres de sisal, placées à cheval sur les fils de chaîne du plancher. Ils sont …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par … produits qui, même présentés dans de l'eau salée, ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties … coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage … ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous … n°s 73.03 à 73.07 , généralement). b)    Les réservoirs ou vases d'expansion (ou de dilatation) ( n°s 73.09, 73.10 ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - … Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites … de pneumatiques pour les véhicules de génie civil, de travaux miniers ou de manutention industrielle : …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et … tout leur caractère de matière première par rapport aux travaux à exécuter et ne jamais consister, par conséquent, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3)    Les réservoirs utilisés dans certains ports … les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9)    Les paravanes (pare‑mines), type de flotteurs employés dans le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… contenue dans l'huile essentielle de la racine de quelques variétés d'iris. C'est un liquide huileux, incolore, ayant …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces … et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et … etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux mêmes usages.        Ces articles peuvent être …