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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux 1501.20 … de la graisse est soutirée sous l'action de la température élevée atteinte; une autre partie de la graisse est obtenue …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne … des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que … négatifs ou positifs de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de … De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - … par un mélange hétérogène de fibres cellulosiques. Elles peuvent être blanchies ou écrues. Ces pâtes sont le …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). … ou doit être amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, … Les haut‑parleurs, les microphones et les amplificateurs électriques d'audiofréquence ( autres que ceux présentés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres …