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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.56
… Clams, coques et arches …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.36
… Autres, écrues ou blanchies …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.20
… Plaques et feuilles, armées …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2
… Autre glace non armée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.40
… Contenant de l'amiante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.20
… Contenant de l'amiante …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3 > 7304.31
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4 > 7304.41
… Etirés ou laminés à froid …