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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
Explanatory notes
… Des machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, tels que … qu'un facteur auxiliaire de la fonction mécanique finale (par exemple : conches et enrobeuses de chocolaterie … et leur construction robuste, ou encore par la présence de filtres, de dômes de condensation, ou de dispositifs …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… agalsidase alfa … agalsidase beta … alfiméprase … alglucosidase alfa … alidornase alfa … … alfa … dutéplase … élapégadémase … élosulfase alfa … epafipase … eufausérase … exébacase … galsulfase … … … idursulfase … idursulfase bêta … imiglucérase … imlifidase … kallidinogénase … lanotéplase … laronidase … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… acétylméthadol … adaprolol … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … … … bornaprolol … bunolol … bupranolol … butamirate … butofilolol … cicloprolol … cinamolol … cloranolol … … … étafénone … exaprolol … fédotozine … fénalcomine … fingolimod … flusoxolol … ganglefène … guafécaïnol … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… fasoracétam … flindokalner … fonturacétam … fosciclopirox … fradafiban … géclosporine … gémigliptine … gémopatrilate … … … ivosidénib … lapistéride … laquinimod … lazucirnon … léfradafiban … lénalidomide … libenzapril … liramétostat … … … nonathymuline … olprinone … olutasidénib … orantinib … orbofiban … orvépitant … oxéclosporine … pagoclone … …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, …