Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.20
… Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1
… ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …