Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 … noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les … par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines …
Explanatory notes
… leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines … ET LEURS UNITES Le traitement de l'information est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers … processus logiques préétablis et à une ou plusieurs fins déterminées . Les machines automatiques de traitement de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
Explanatory notes
… dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables … peaux relèvent du n° 16.02 .) b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, …