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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… de l'air. Ces machines et appareils sont utilisés pour la climatisation de bureaux, appartements, lieux publics, … unités de chauffage et/ou de refroidissement d’une enceinte close (camion, remorque ou conteneur), composés d’un … extérieure est très basse. De tels matériels sont à classer sous le n° 84.18 en tant que machines et appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… ou tubes fluorescents.         Parmi les autres produits classés ici, on peut citer les commutateurs électroniques CA … sur le support de façon à établir la connexion. Sont classés ici non seulement les appareils complets munis de … Les connecteurs pour fibres optiques , sans câbles, restent classés dans la présente position mais les mêmes connecteurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… uniquement pour le chauffage de l’eau, auquel cas il reste classé dans la présente position. Les chauffe-eau solaires se classent également dans le n° 84.19. 6)    Les appareils … n'est pas monté sur un support ou une âme, le fil n 'est classé ici que s'il est présenté coupé de longueur et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… Un dispositif manuel d'introduction des données (curseurs, clavier, etc.). Elles peuvent toutefois être équipées de … ou l'absence d'un tel organe est sans influence sur le classement. Les machines imprimantes utilisent des nombres … données fixes (numéro de compte, nom et adresse du client, etc.) ou prédéterminées (solde de compte, par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… quelconque. Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement … ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… textiles 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton               ‑ Autre : … matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois … ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 . 3)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se … la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), … tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés à d'autres éléments …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… variantes près, peuvent se répartir en trois grandes classes :  I)    Etirage mécanique .        Dans ce procédé, … couches), ou grilles de fibres collées . Sont également classés dans la présente position les rideaux, tentures et … obtenus à l'aide de fils brodeurs en fibres de verre sont classées sous le n° 58.10 . * *    * Les fibres de verre et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… pliés               - Autres : 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La … manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, … contiennent aucune publicité directe ou indirecte restent classés dans la présente position. Sont en outre exclus de …