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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …
Explanatory notes
… de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans … sur bobines ou en cartouches, pour machines à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif … Sont exclus de la position : a) Les rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier que l’on monte sur des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, … le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), … minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de magnésium, sable ou amiante, et quelquefois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser …
Explanatory notes
… grande variété de matières (pierres, matériaux composites, caoutchouc, verre, métal, par exemple). Ces machines … ou non de réservoirs ( n°s 87.05 ou 84.13 , selon le cas). B.‑ PISTOLETS AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES Les … ou mobiles (tourniquets, rampes mobiles ou oscillantes, canons d'arrosage, etc.), utilisés pour l'arrosage des …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en …