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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou …
Explanatory notes
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou … Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4) Elans, rennes, chevreuils et autres cervidés. 5) Chiens. Ces cuirs … explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre …
Explanatory notes
… ou la télévision. 4) Les véhicules utilisés pour le nettoiement des rues, places publiques, caniveaux, pistes … et voitures pour l'aspiration des boues. 5) Les chasse‑neige automobiles à équipement inamovible . Il s'agit de … métallique vertical équipé de treuils et autres mécanismes nécessaires au sondage ou au forage. 9) Les voitures …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties … les Notes explicatives correspondantes), à moins qu'elles n'entrent dans d'autres positions où leur présence est …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits …
Explanatory notes
… pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits … ou par insufflation d'air. La teneur en eau du produit n'excède pas 10 % en poids. 5) Les biscottes , le pain … matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …