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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. … présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), les copolymères du chlorure de vinyle, les polymères du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - … de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages … se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous lesquelles se présentent habituellement, même si elles sont …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en … circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2) deux étoffes sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …