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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, …
Classification opinions
… constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de source de … sont ourlés. La température de surface du produit peut être réglée sur deux positions différentes (basse : 40 °C ou … °C). Le produit est conçu pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même …
Explanatory notes
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés … stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n ° 48.16 . Une description détaillée de ces …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, … excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et …
Explanatory notes
… Les appareils d'excavation, etc., de la présente position relèvent du n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons … d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement … de chemins de fer, les appareils d'excavation, etc., restent classés ici. b) Appareils montés sur tracteurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.3 > 5209.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.5 > 5209.52
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210 > 5210.3 > 5210.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …