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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… à un mouvement de bascule, le balourd étant mesuré sur une échelle ou sur un disque gradué. Elles diffèrent des … le réglage de la carburation grâce à un analyseur des gaz d'échappement et la mesure de la compression dans chacun des … un plateau, le plus souvent avec dispositif de réglage de l'écartement entre les fils. 20) Les rugosimètres et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). … ou doit être amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que … En calculant soigneusement le nombre d'ouvertures du disque‑écran, on provoque un nombre correspondant de variations de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques 8484.20 - … Soit d'amiante (ou de toute autre matière non métallique), découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A) Sous le n° 69.01, des … tout autant que la résistance à la chaleur, sont recherchées. D'autres sont également employés comme isolants … le plus souvent de poix de goudron ou d'argile (les pièces et objets en graphite ou en autre carbone pour usages …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. … avec du sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une cuisson préalable. On … fruits sous la forme de sucreries ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 et 18.06 ). b) Les poudres pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de … on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou de martres. Les soies et poils de la présente …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …