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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre … et mélasses caramélisés et les sucreries. Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, …

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… un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

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… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres …       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au …

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…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres …       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99

INN

… … gemcabène … icosabutate … iodophtaléine sodique … lifibrol … losmiprofène … clofibrate de magnésium … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5 > 2939.59

INN

… … naxifylline … pentoxifylline … propentofylline … rolofylline … spirofylline … stacofylline … tonapofylline … …

Section XVII

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.90

INN

… … désirudine … énoxaparine sodique … livaraparin calcium … minoltéparine sodique … nadroparine calcique … parnaparine …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 … fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux … également exclues du présent Chapitre les préparations d'oligo-éléments qui sont appliquées aux semences, au …

Legal note

… b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 … fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes … des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium …

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… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes … des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du … de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

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… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du …

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