Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en …
Explanatory notes
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à … ou - de façon longitudinale en discontinu au moyen d'une presse ou d'une machine à rouler pour les produits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.82
… D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …