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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, … de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de … autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de … emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑ Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par …Legal note
… seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés … autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de … emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑ Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.91
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.31
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2 > 7310.21
… Boîtes à fermer par soudage ou sertissage …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.91
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1 > 7326.11
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.40
… Pour machines agricoles, horticoles ou forestières …