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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en marchant. Il est constitué par … stérile. Le produit est numéroté et sa traçabilité est donc assurée tout au long de la production, de la distribution et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… (en petits flacons ou boîtes); les indications portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle guérit les gerçures (peau et lèvres), apaise les brûlures et blessures superficielles, aide à prévenir l'erythème fessier, enfin …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… feuille d'aluminium, d'une feuille de papier bleu enduite, sur une face, de cire artificielle, d'une feuille de papier … feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur d'une gaine en carton, ouverte sur une des faces, permettant d'inscrire, à l'aide d'un …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… routier, etc., comportant des coupons revêtus d'impressions sur lesquels ne figurent pas encore toutes les indications … Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des textes et des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », équipées d'un … l'extérieur d'une partie des particules qui s'y trouvent en suspension et d'une pompe assurant la circulation de l'eau. Adoption : 1961 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à … - Vitesse maximale : 80 km/h; - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… les quatre montants d'angle. Le revêtement de toit est en tissu constitué de fils de polypropylène, revêtu de polyéthylène. Le revêtement du tissu est invisible à l'œil nu. Chaque fil est d'une largeur … d'une épaisseur moyenne de 0,05 mm. La tonnelle est ouverte sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon … à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les hyperfréquences émises par un appareil de mesure de la vitesse. Tel que présenté, il se compose d'un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… d'une largeur d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur le devant. Susceptible d'être porté à même le corps en tant que … vêtement ou sous-vêtement, cet article recouvre la partie supérieure du corps et descend en dessous de la poitrine. …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… textiles, contenant de petites quantités de plantes montées sur fil métallique, l'ensemble étant maintenu en place par … matière végétale), chacun de ces éléments étant montés sur un fil métallique dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. …