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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent …
Explanatory notes
… colorantes) ou de poudres ou paillettes métalliques dans un liant dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux. Le … un solvant non aqueux , le solvant et le diluant sont des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de … celle-ci, en séchant, forme une pellicule particulièrement lisse, brillante ou mate et dure. La composition des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… Il en est ainsi également, sous les mêmes réserves, de l'incorporation à ces produits de paillettes, perles ou … obliquement en zig‑zag ou d'une façon plus complexe d'une lisière à l'autre; dans les tresses tubulaires, ils suivent … de gros fils peu tendus (roquetins) sont juxtaposés aux lisières du ruban et pénètrent par endroits dans celui‑ci, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non … secondaires de la surface tels que la coloration, l'impression (sous réserve de la Note 2 de la Section VII), … ou comme lubrifiants (huile de soja époxydée, huile de lin époxydée, par exemple). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et … pour virus sont constitués par des embryons vivant dans un liquide nutritif. Toutes ces préparations se présentent, en général, sous forme de liquides (bouillons), de pâtes ou de poudres, quelquefois de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en …
Explanatory notes
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en … des cloches de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les … artificielles. Ces matières, convenablement préparées, sont appliquées régulièrement sur une forme conique (cône), soit …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. … Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des … de fer ou d'acier, de faible largeur, torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles peuvent être ou non … présentant les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en …