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Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN … construction, contenant en général les éléments d'alliage suivants : chrome, manganèse, molybdène, silicium et … aciers alliés résistant aux intempéries (au chrome et/ou au cuivre). 4) Les aciers alliés pour tôles dites magnétiques …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… essentielles autres que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… en bois 4418.99 - - Autres La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris en bois marquetés ou en … cas, les différentes pièces constituant les ouvrages doivent comporter des entailles, des tenons, des mortaises … ouvrages en bois, tels que poutres, poutrelles, chevrons, solives, entrant dans l'ossature de toutes les constructions …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… faisceaux de fibres optiques, celles‑ci n'étant pas gainées individuellement.      Les faisceaux et câbles de fibres … Les câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement ( n° 85.44 ). …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… d'oxydes (oxydes d'antimoine, d'argent, d'arsenic, de cuivre, de chrome, de cobalt, etc.) ou de sels (tels que …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est remplacé par … foraines; ils jouent à l'aide de cartons perforés soit à la manivelle, soit au moteur. 3)    Les orgues de Barbarie … des cylindres portant des pointes de cuivre et mus par une manivelle. 4)    Les oiseaux‑chanteurs . On désigne sous ce …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées entièrement à la main, ce qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… de cardes . 3)   Les machines à rectifier , de types très divers (machines à rectifier intérieurement, machines à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… électro‑aimants, dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent … magnétiques qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2)    Aimants permanents et articles destinés à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

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