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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - Autres A …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504.20 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… pas de franges ou ne sont pas bordés ou arrêtés ( n° 58.10 ). d)    Les mouchoirs, pochettes ou articles …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux …

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