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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres … d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, …
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces … b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou … e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21); f) les chaussures ayant le …Legal note
… les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants … b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , …Legal note
… du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme …
Explanatory notes
… couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme … papiers et cartons destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires, comportant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), … ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), … et appareils pour le brasage fort ou tendre . La chaleur est généralement fournie par une source de courant …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons …
Explanatory notes
… pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et … parfois des canons interchangeables (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …