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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …
Classification opinions
… 1. Parois et porte de cabine de douche en verre , à accès d'angle, formées par quatre panneaux en … et par les accessoires de montage suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux rails supérieurs et inférieurs, des joints d'étanchéité, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) … clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) … clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres … tirage à la main, soit plus communément sur les machines à imprimer du n° 84.43 ; sont également compris ici les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … épcoritamab … epitumomab … épratuzumab … eptinezumab … érénumab … erlizumab … ertumaxomab … étanercept … étaracizumab … étésévimab … …Classification opinions
… 1. Interféron , protéine produite par les cellules du corps … des cellules et la multiplication des agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire. Application des … Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour traiter l'hépatite B ou l'hépatite C. Application des RGI 1 …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …Legal note
… de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); e) les articles …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que … dans les n°s 69.01 à 69.03 ; b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …Legal note
… . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement … dans les n°s 69.01 à 69.03 ; b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % … à être utilisée dans des moteurs à piston à combustion interne à allumage par étincelles. Il s’agit d’un mélange de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la … tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …