… qui peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par coulée … (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin conique permettant d'obtenir une ébauche creuse dont l'épaisseur et …
… fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre ‑ Graines fourragères : … Autres : 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à …
… - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1) Les parties d'armes de … pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), … (mitrailleuses cinématographiques) ( n° 90.07 ). d) Les lunettes de visée, lunettes de pointage et viseurs pour …
… et principalement utilisés comme amortisseurs de chocs dans l'attelage des wagons et dans les butoirs, pour les … cas des ressorts à lames), de boulons et autres dispositifs d'attache. On range également ici les lames séparées des …
… dans ces produits de poignées, d'anneaux, de plombs, de flotteurs, de cordes de serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les articles confectionnés, ne …
… « homogénéisés » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend : 1) Le tabac à fumer, même … fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et …
… autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la … (substances antiseptiques, notamment). Sont exclus de cette position, les bandes, sparadrap, etc., contenant de …
… travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation … proviennent de matières premières brutes ou simplement nettoyées, les articles en peaux ou en autres parties … ( n° 94.04 ). e) Les articles du Chapitre 95 (flèches et fléchettes, volants, flotteurs pour la pêche, par exemple). …
… se présentent sous forme de poutres, madriers, planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents … sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement …
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