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1653 résultats pour "不动产登记证明原件是在银行<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>阜阳不动产登记证明怎么办理不动产权-拆迁房房产证下来多久可以过户<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>布林莫尔学院本科成绩单IV"

Section XI > Chapitre 54

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… (tétranitrate de pentaérythritol) ou d’une autre substance explosive contenue dans une gaine imperméable de matières … ( n° 36.04 ). b)    Les articles dépourvus de toute charge explosive ou inflammable (coupelles, tubes, dispositifs …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… à déterminer directement le poids soit par manipulation effective de masses équilibrant les objets ou matières à … sur le principe de la mesure du poids, mais indiquant effectivement d'autres unités de mesure (volume, nombre, prix, longueur, etc.) dérivant directement du poids. C)   Fonctionnant à l'aide …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme ficelles, cordes ou cordages non …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… de calcium (Ca(CN) 2 ). C'est une poudre blanche ou grise suivant le degré de pureté, soluble dans l'eau. Il sert pour … en métallurgie ou en galvanoplastie. 5)    Cyanures de cuivre . a)   Cyanure cuivreux (CuCN). Poudre blanche ou grisâtre, insoluble dans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… le caoutchouc synthétique, le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus … étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… un produit blanc et solide à odeur caractéristique. Il est relativement dur et plutôt cassant et se vend généralement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… que les dispositions des Notes explicatives du n°  84.26 , relatives aux appareils autopropulsés ou autres appareils … conçus pour être incorporés à des machines ou appareils divers, ou bien pour être montés sur des engins de transport … etc. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… utilisés pour véhicules automobiles               ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 … les bergères, les canapés, les fauteuils, les divans, sofas, ottomanes et sièges similaires , les sièges … Notes explicatives de sous‑positions. N° 9401.31 Les sièges pivotants en bois ajustables en hauteur sont des chaises …