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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres d'amiante, de matière plastique et d'autres produits … de friction ne contenant pas de substances minérales ni de fibres de cellulose (les garnitures en liège, par exemple) …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… alliages cobalt‑chrome‑tungstène, souvent additionnés de faibles quantités d'autres éléments et connus sous le nom … Les alliages cobalt‑fer‑chrome, utilisés soit pour leur faible coefficient de dilatation, soit pour leurs propriétés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… et pulvérisé, en dispersion dans de l'eau et contenant une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté … la manière d'un vernis ou d'une peinture, ainsi que par la faible épaisseur et la dureté du film qu'ils déposent sur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… bocks à injections, bains d'oeil; les tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une … XI ). c)     Les fourreaux pour cannes à pêche et les gibecières des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04 . d)    Les anneaux …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 . b)    Les coiffures et leurs …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… s'il s'agit de fruits, écorces de fruits et autres parties comestibles de plantes, tels que les marrons glacés ou le … 8  les fruits secs (dattes, pruneaux, etc.) même si de faibles quantités de sucre ont été ajoutées ou si la surface …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de manganèse, les granits ont … si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, improprement …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… les eaux minérales naturelles, de façon à leur conférer sensiblement les mêmes propriétés que celles de ces …

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