Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou … silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin … en verre des types habituellement utilisés dans les laboratoires (de recherche, de pharmacie, industriels, etc.) …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
Explanatory notes
… ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère … d'automobiles, par exemple) dans le dessein manifeste d'attirer l'attention du lecteur sur la marque d'un fabricant, de …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ … le terme de laques ) sont les suivantes : A) La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est … après un lessivage qui l'a privée d'une partie de sa matière colorante). C) La laque en écailles , appelée …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et … appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur brune ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou … acétique ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont … les tomates homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : … que la semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au … au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et … qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke … et les coussins absorbants pour lits d’hôpitaux, tables d’opération ou fauteuils roulants, ni les compresses …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à …