Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, … ces mêmes matières - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De … a) Les gants, mitaines et moufles en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
Explanatory notes
… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit … c'est un liquide de couleur jaune clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3) Provenant du … parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable. 4) Obtenu par hydrolyse catalytique ou …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont … même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules … (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … et les autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des …Legal note
… (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … et les autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) L'hétérogénite, …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux … Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … silicate double de nickel et de magnésium. b) La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …