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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, … électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou … comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que …
Explanatory notes
… prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que … alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, … articles nettement individualisés, tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état … ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.21
… Spécimens humains et leurs parties …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
… Vaccins pour la médecine humaine …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.30
… Préparations pour manucures ou pédicures …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.54
… Seiches, sépioles, calmars et encornets …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905 > 5905.00
… Revêtements muraux en matières textiles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30
… Appliqués sur d'autres matières …