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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm x 18 cm x 15 cm. Ces sacs sont munis de poignées ou de bandoulières en matières plastiques ou en tissu. Les … de pique-niques, de manifestations sportives ou autres. Adoption : 1996 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… complexes commandant le gouvernail en fonction des données de compas gyroscopiques. 2)   Les enregistreurs de cap , qui ont pour but de procurer une documentation précise sur la route suivie et les changements … et « inclinomètres » , basés sur les lois du gyroscope et dont les premiers indiquent l'inclinaison de l'appareil par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… à lisser ou à repasser du type à calandre, même à usage domestique ( n° 84.20 ). B.- MACHINES ET APPAREILS POUR LE … conçus pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : … motrice restant constante. Il existe plusieurs types d'organes de transmission de l'espèce. Ce sont notamment : … jeux d'engrenages, généralement enfermés dans un carter, dont les éléments moteurs se prêtent à différentes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué … grain de l'épi durant la phase de battage. Le compartiment d'organes de battage ne possède aucun système d'entrainement … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation avec tablier de coupe …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 … pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est … moyen d'un fil indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, … continue ou sans fin, soit encore sous forme de feuilles doubles. B.‑ TOLES ET BANDES DEPLOYEES Les tôles et bandes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… FIXES Sont dits fixes ou statiques les condensateurs dont la capacité n'est pas modifiable. Les types principaux … forme que la première armature. L'action électrolytique donne naissance sur l'aluminium ou le tantale à une mince … secs . B.‑ CONDENSATEURS VARIABLES Ce sont ceux dont on peut modifier la capacité à volonté. Ils utilisent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… de bois, de paille, etc. Ces revêtements muraux sont d'ordinaire désignés sous le nom de papier ingrain . Ils … à l'état non décoré. Le papier ingrain non décoré est d'ordinaire enduit d'une couche de peinture après avoir été … ceux décrits dans la rubrique 1) ci‑dessus. Les produits dont la couche de matière plastique est en poly(chlorure de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, … brûleur automatique, un serpentin de chauffe et une pompe doseuse, munis d'une buse permettant de projeter un jet … de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. Adoption : 1963 …