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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… bactéricides ou germicides. b)   Poly(pyrrolidone de vinyle)-iode obtenu par réaction de l’iode sur le … végétale naturels ou synthétiques (2,4‑D, par exemple), de virus, de cultures de micro‑organismes, etc.        Parmi … insectes en rendant leur nourriture ou leurs conditions de vie désagréables ou hostiles -     les produits à effet …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une … la présente position ne doivent pas être confondus avec les vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, … l'aspect d'une tresse.  Ces articles dénommés crêpes pèsent environ 1 kg et sont habituellement présentés en pièces de … suivante par une tresse de fils textiles d'une largeur d'environ 2 mm réalisée à la machine.  Ces tressages …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… présente position couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2)   Le chanvre roui … et les effilochés de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris … ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente … du n° 28.27 . B)   Les mélanges entre eux de produits visés dans la liste du paragraphe A) ci-dessus , l'engrais … soit par mélange , les matières minérales inertes dont il vient d'être question. D)   Les engrais liquides consistant …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… classés dans la présente position quel que soit leur degré d'activité. D) D'  autres substances humaines ou animales … , les organes et les autres tissus humains ou animaux , vivants ou conservés, propres à la réalisation de greffes ou … ou d'autres organes : les amino-acides ( n° 29.22 ), les vitamines ( n° 29.36 ), les hormones ( n° 29.37 ), par …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les … Parmi les ouvrages relevant de la présente position, il convient de citer les blocs, briques, carreaux, tuiles, … tuyaux, marches d'escaliers, balustrades, baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, cuves, réservoirs, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… et parties de construction, telles que des encadrements de vitrines, ainsi que les éléments préparés pour la … déployées. 4)    Les pointes, clous, boulons, écrous, vis ainsi que les autres articles des types décrits dans les … élevé. 8)    Les ouvrages en nickel de la nature de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s 73.25 et 73.26. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… très divisée, généralement rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde … des couleurs céramiques (oxyde violet) ou des compositions vitrifiables employées dans la fabrication du verre à … un produit couleur de rouille, brun rougeâtre ou à reflets violacés, utilisé comme pigment, soit seul ‑ et il relève …

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