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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous … d'éthylène et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le … des sacs tissés, des récipients destinés à contenir de l’essence ou de l’huile, pour l’extrusion des tubes et tuyaux, …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste … (pavot); Graines d'oïticica; Graines d'onagre des espèces Œnothera biennis et Œnothera lamarckiana ; Noix et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques … ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … soit pour l'établissement d'ouvrages cartographiques (terrestres ou hydrographiques), soit pour les levées de plans, … APPAREILS DE PHOTOGRAMMETRIE Il s'agit d'appareils utilisés essentiellement pour les levées de cartes (topographiques, …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y … les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire … jusqu'à ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …