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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… est de parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent … employé. Cette position ne comprend pas  : a)    Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). b)    Les lotions après …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles … analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… les feuilles de tabac. 2)    Les machines à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… cette position. Le méteil est un mélange de froment et de seigle, contenant, en général deux tiers de froment et un tiers de seigle. ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du … du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des termes « réfrigéré » et « congelé »). Les fruits qui ont été cuits à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les … les autres minerais de fer finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… ). 6)    Les durians ( Durio zibethinus ). 7)    Les kakis (figues caques ou plaquemines) . 8)    Les sorbes ou baies de … les nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, les jujubes, …

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