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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des … en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 … de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux …Legal note
… et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 … de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71
… Rembourrés …
Classification opinions
… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière … vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les pattes) est courbée pour permettre au siège d'osciller et d'être …Section IV > Chapitre 23
… et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les … pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou …Legal note
… inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
… Saturés …
Classification opinions
… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères … également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61
… Rembourrés …
Classification opinions
… avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, … utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi que des lecteurs de DVD, des lecteurs de disques compacts, des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
… Aspirateurs. …